Mentions légales

  • Editeur : ACQUITY software
  • Siège social : 221 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92160 ANTONY
  • SIREN : 798 519 377
  • SIRET : 79851937700013
  • Code APE : 6201Z
  • N° TVA : FR68 798519377
  • Date immatriculation RCS : 15/11/2013

Législation

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


Protection des données personnelles

ACQUITY software s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute.
Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à ACQUITY software pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.


Politique de confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur le site acquitysoftware.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à des partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés. Les données collectées par l’intermédiaire de la newsletter ou des formulaires de contact, sont destinées à l’usage exclusif du responsable d’acquitysoftware.com.


Liens vers d’autres sites

ACQUITY software propose sur son site acquitysoftware.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où ACQUITY software a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.
ACQUITY software ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.


Cookies

acquitysoftware.com utilise des cookies afin d’améliorer votre navigation et d’effectuer le suivi de la fréquentation du site (via les services Google Analytics). Les boutons de partage sur les réseaux sociaux utilisent également des cookies.Vous avez la possibilité de désactiver les cookies en vous rendant dans les options de votre navigateur.

Notre site n’utilise pas de cookies relatifs à la publicité.


Marques, logos et liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la société ACQUITY software. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.